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Marques déposées par monsieur LEBRE Charles Jean Pierre
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ROTOFUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOFUTS
Monsieur LEBRE Charles Jean Pierre

Numéro de dépôt :
16914
Date de dépôt :
23/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1992

Présentation de la marque ROTOFUTS

Déposée le 23 novembre 1982 par monsieur LEBRE Charles Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOFUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEBRE Charles Jean Pierre domicilié(e) 35, rue de l'Orangerie, 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque ROTOFUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOFUTS est expirée depuis le 23 novembre 1992.

LEBRE Charles Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PAL - BAC , TA , TRANS BAK , TENDEX , MANU VIT , TRANS 1000 , TRANSELEVATEUR , ROTOBACS , LEV 300


Monsieur LEBRE Charles Jean Pierre - 35, rue de l'Orangerie, 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Chariots , élévateurs gerbeurs , tous appareils de manutention manuelle et motorisée , électrique et thermique , bacs et rayonnages , convoyeurs , pince de manutention à serrage statique et autoserreuse manuelle ou motorisée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.